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Avantages fiscaux des FNB de titres à revenu fixe

31 janv. 2024

Les investisseurs axés sur le revenu qui recherchent une volatilité du portefeuille limitée ou nulle ont maintenant une option de choix avec les CPG et les comptes d’épargne à intérêt élevé. Les taux d’intérêt ont atteint des niveaux inégalés depuis plus d’une décennie et les taux obligataires (taux de rendement à l’échéance) ont aussi considérablement augmenté. Les investisseurs peuvent maintenant acheter des obligations qui sont fortement sous-évaluées par rapport à leur valeur à l’échéance (100 $)1. particulièrement à court terme, où le risque de remboursement lié à la volatilité des cours a tendance à être le plus faible. Par conséquent, le marché des titres à revenu fixe pourrait offrir une occasion de placement plus attrayante que les CPG et les comptes d’épargne à intérêt élevé pour les investisseurs imposables. L’écart après impôt peut être important pour les investisseurs fortunés, ce qui crée une occasion pour les conseillers d’ajouter de la valeur. Les FNB de titres à revenu fixe sont un bon moyen d’accéder à cet avantage, car on peut acheter un panier d’obligations ciblant une exposition à une durée et à un risque de crédit précis, comme des obligations individuelles.

L’avantage que présente l’achat d’un FNB qui détient un panier d’obligations se négociant à escompte est qu’une partie du rendement futur proviendra de l’appréciation du cours (différence entre le prix actualisé et la valeur à l’échéance de 100 $), qui est traitée comme un gain en capital aux fins de l’impôt.

L’utilisation d’un taux d’inclusion des gains en capital de 50 % signifie que la moitié du gain en capital est libre d’impôt, tandis que l’autre 50 % est ajouté au revenu imposable, avec le revenu du coupon (l’intérêt). En comparaison, les CPG et les comptes d’épargne à intérêt élevé, dont la totalité du rendement provient de revenus d’intérêts périodiques, sont imposés comme des revenus réguliers.

Répartition fiscale au moyen de FNB de titres à revenu fixe

FNB BMO obligations à très court terme (ZST)

Le ZST détient un panier d’obligations de sociétés de catégorie investissement dont le terme à courir est de moins d’un an. L’objectif est de détenir ces obligations jusqu’à l’échéance, ce qui offre un avantage supplémentaire : la liquidité intrajournalière. 

  • Le rendement à l’échéance actuel (CAC) 2est de 5,41 % et le coupon, de 2,81 %3.
  • La différence entre le taux de rendement à l’échéance et le coupon se reflète également dans l’escompte auquel le panier d’obligations se négocie; le cours moyen des obligations dans le portefeuille est actuellement de 98,83 $.
  • En utilisant un horizon de placement d’un an et un placement de 100 $4, sans modifier les taux d’intérêt ni les écarts de taux, le rendement total avant impôt sera de 5,41 % et, pour les investisseurs imposables, il combinera le revenu et les gains en capital.

FNB BMO obligations à très court terme (ZST) contre CPG non remboursable (1 an)

Rendement avant impôts

Rendement après impôts

Coupon

Rend. à
l’échéance5

Revenu
d’intérêts ($)

Gains
en capital ($)

Revenu
d’intérêts ($)

Gains
en capital ($)

Rendement
après impôts ($)

Rendement
après impôts (%)

Différence

ZST

2,81

5,41

2,81 $

2,60 $

1,31 $

1,90 $

3,21 $

3,20 %

0,88 %

CPG

5,00

5,00

5,00 $

0,00 $

2,32 $

0,00 $

2,32 $

2,32 %

-0,88 %

CPG en dollars canadiens – Banque EQ – Meilleur produit offert sur le site eqbank.ca 19/01/24.

Calcul de taxe

ZST

Revenu d’intérêts

  • Coupon de 2,81 % x placement initial de 100 $ = 2,81 $ de revenu d’intérêts avant impôt
  • 2,81 $ revenus avant impôt x (1- Taux d’imposition marginal6) = 1,31 $ de revenus d’intérêts après impôt

Gain en capital 

  • (Rendement à l’échéance de 5,41 % - coupon de 2,81 %) x placement initial de 100 $ = Gains en capital avant impôt 2,60 $ réalisés à l’échéance
  • Gains en capital avant impôt x (1 – Taux d’inclusion des gains en capital) + [Gains en capital avant impôt x (1 – Taux d’inclusion des gains en capital) x (1 – Taux d’imposition marginal)] = Gains en capital après impôt de 1,90 $

Rendement total

  • Revenu d’intérêts de 2,81 $ + gains en capital de 2,60 $ = rendement avant impôt de 5,41 $
  • Revenu d’intérêts de 1,31 $ + gains en capital de 1,90 $ = rendement après impôt de 3,21 $




CPG

Revenu d’intérêts

  • Coupon de 5,00 % x placement initial de 100 $ = 5,00 $ de revenu d’intérêts avant impôt gagné
  • Coupon de 5,50 $ x (1 - taux d’imposition marginal) = rendement après impôt de 2,32 $

Compte tenu de la dynamique de marché actuelle, un investisseur peut générer un rendement après impôt attendu plus élevé (environ +38 %) en investissant dans un FNB comme le ZST plutôt que dans un CPG.

Remarque : Le ZST verse actuellement 0,19 $ mensuellement en espèces, ce qui est une combinaison de revenus d’intérêts et de gains en capital. Cela offre l’un des avantages fiscaux, tout en maintenant les flux de trésorerie. Les investisseurs qui ne veulent pas de flux de trésorerie peuvent acheter le ZST. L dont le revenu est composé.

FNB BMO obligations à escompte à court terme (ZSDB)

Le ZSDB détient un panier d’obligations d’État et de sociétés canadiennes de catégorie investissement dont l’échéance varie entre 1 et 5 ans. L’objectif est d’investir dans des obligations dont les coupons sont moins élevés, tout en affichant l’ensemble des caractéristiques sous-jacentes de l’univers, ce qui le rend plus avantageux sur le plan fiscal. L’avantage supplémentaire est la liquidité intrajournalière.

  • Le taux de rendement à l’échéance actuel est de 4,14 % et le coupon de 1,37 %7.
  • La différence entre le taux de rendement à l’échéance et le coupon se reflète également dans l’escompte auquel le panier d’obligations se négocie; le cours moyen des obligations dans le portefeuille est actuellement de 92,51 $.
  • En utilisant un horizon de placement d’un an et un placement de 100 $8, sans modifier les taux d’intérêt ni les écarts de taux, le rendement total pour les investisseurs imposables sera une combinaison de revenu et de gains en capital.

Comparaison entre le FNB BMO obligations à escompte à court terme (ZSDB), un CPG non remboursable d’un an, le FNB iShares Core Canadian Short Term Bond Index (XSB), ou des FNB similaires comme le ZSB9 et le VSB10.

Rendement avant impôts

Rendement après impôts

Coupon

Rend. à
l’échéance11

Revenu
d’intérêts ($)

Gains en capital ($)

Revenu
d’intérêts ($)

Capital Gains ($)

Rendement
après impôts ($)

Rendement
après impôts (%)

Écart

ZSDB

1,37

4,42

1,37 $

3,05 $

0,64 $

2,23 $

2,87 $

2,87 %


CPG

5,00

5,00

5,00 $

0,00 $

2,32 $

0,00 $

2,32 $

2,32 %

-0,55 %

XSB

2,934,472,93 $1,54 $1,36 $1,13 $2,49 $2,49 %-0,38 %

Calcul de taxe

ZSDB

Revenu d’intérêts

  • Coupon de 1,37 % x placement initial de 100 $ = 1,37 $ de revenu d’intérêts avant impôt
  • 1,37 $ de revenu avant impôt x (1 - Taux d’imposition marginal12) = 0,64 $ de revenu d’intérêts après impôt

Gain en capital

  • (taux de rendement à l’échéance de 4,42 % - coupon de 1,37 %) x 100 $ de placement initial = 3,05 $ de gains en capital avant impôt réalisés à l’échéance
  • Gains en capital avant impôt x (1 - taux d’inclusion des gains en capital) + [ gains en capital avant impôt x (1 - taux d’inclusion des gains en capital) x (1 - taux marginal d’imposition) ] = 2,23 $ de gains en capital après impôt

Rendement total

  • Revenu d’intérêts de 1,37 $ + gains en capital de 3,05 $ = rendement avant impôt de 4,42 $
  • Revenu d’intérêts de 0,64 $ + gains en capital de 2,23 $ = rendement après impôt de 2,87 $





CPG

Revenu d’intérêts

  • Coupon de 5,00 % x placement initial de 100 $ = 5,00 $ de revenu d’intérêts avant impôt gagné
  • Coupon de 5,00 $ x (1 - taux d’imposition marginal) = rendement après impôt de 2,32 $

En comparant le ZSDB à un fonds d’obligations canadiennes traditionnelles dont l’échéance se situe entre un et cinq ans (par exemple le XSB), vous constatez que la stratégie présente un avantage important pour les investisseurs imposables.

Compte tenu de la dynamique de marché actuelle, un investisseur peut générer un rendement après impôt attendu plus élevé (environ 23 %) en investissant dans un FNB, comme le ZSDB, plutôt que dans un CPG.

Notre comparaison utilise des CPG et des comptes d’épargne à intérêt élevé, mais ils demeurent une option attrayante pour les investisseurs exonérés d’impôt, ainsi que pour les particuliers qui recherchent la protection de 100 000 $ offerte par la SADC.

Rendement

Nom du fondsSymbole1 an3 ans5 ans10 ansDepuis la création
FNB BMO obligations à très court termeZST5,32 %2,22 %2,17 %1,80 %1,91 %
FNB BMO obligations à escompte à court termeZSDB5,41 %
-
-
-
0,87 %

1 Les taux de rendement et les cours obligataires sont inversement corrélés. Par conséquent, une hausse du cours d’une obligation entraînera une baisse du taux de rendement et une baisse du cours entraînera une hausse du taux de rendement.

2 Rendement à l’échéance : Rendement total prévu d’une obligation lorsqu’elle est détenue jusqu’à l’échéance – y compris les intérêts, les coupons et les rajustements de prime ou d’escompte.

3 Au 12 janvier 2024

4 Placement initial de 1 000 $ – période de détention d’un an (en supposant que l’investisseur vend le ZST à un an). 

5 Le rendement à l’échéance est calculé avant déduction des frais.

6 En supposant que le taux d’imposition est de 53,53 %. La tranche d’imposition marginale supérieure variera selon la province de résidence.

7 Au 12 janvier 2024

8 Placement initial de 1 000 $ – période de détention d’un an (en supposant que l’investisseur vend le ZSDB à un an). 

9 ZSB – FINB BMO obligations à court terme. 

10 VSB – Vanguard Canadian Short-Term Bond Index ETF. 

11 Le rendement à l’échéance est calculé avant déduction des frais.

12 En supposant que le taux d’imposition est de 53,53 %. La tranche d’imposition marginale supérieure variera selon la province de résidence.

Avis juridique :

sur le revenu, les dividendes, le remboursement du capital ou les primes d’option, selon le cas), exclusion faite des distributions de fin d’année supplémentaires et des distributions spéciales réinvesties, annualisée en fonction de la fréquence, par la valeur liquidative (VL) courante. Le calcul des taux ne comprend pas les distributions réinvesties. Les distributions ne sont pas garanties, peuvent varier et sont susceptibles d’être changées ou éliminées. Les taux de distribution peuvent changer sans préavis (à la hausse ou à la baisse) selon les conditions du marché et la variation de la VL. Le versement des distributions ne doit pas être confondu avec le rendement ou le taux de rendement du FNB BMO. Si les distributions versées par le FNB BMO sont supérieures au rendement du fonds d’investissement, votre placement initial perdra de la valeur. Les distributions versées du fait de gains en capital réalisés par le FNB BMO, ainsi que le revenu et les dividendes accumulés par le FNB BMO, font partie de votre revenu imposable de l’année où ils ont été versés. Le prix de base rajusté est réduit du montant de tout remboursement de capital. Si le prix de base rajusté est inférieur à zéro, il vous faudra payer l’impôt sur les gains en capital sur la portion du montant qui est inférieure à zéro.

Les distributions en espèces, le cas échéant, sur les parts d’un FNB BMO (autres que les parts accumulées ou les parts assujetties à un plan de réinvestissement des distributions) devraient être payées principalement à partir de dividendes ou de distributions, et autres revenus ou gains, reçus par le FNB BMO, moins les dépenses du FNB BMO, mais peuvent également comprendre des montants non imposables, dont des remboursements de capital, qui peuvent être versés à l’entière discrétion du gestionnaire. Dans la mesure où les dépenses d’un FNB BMO dépassent le revenu généré par ce FNB BMO au cours d’un mois, d’un trimestre ou d’une année, selon le cas, il n’est pas prévu qu’une distribution mensuelle, trimestrielle ou annuelle soit versée. Les distributions, le cas échéant, à l’égard des parts de catégorie Accumulation du FINB BMO obligations de sociétés à court terme, du FINB BMO obligations fédérales à court terme, du FINB BMO obligations provinciales à court terme, du FNB BMO obligations à très court terme et du FNB BMO obligations américaines à très court terme seront automatiquement réinvesties dans des parts additionnelles du FNB BMO pertinent. Après chaque distribution, le nombre de parts de catégorie Accumulation du FNB BMO pertinent sera immédiatement consolidé de manière à ce que le nombre de parts de catégorie Accumulation en circulation du FNB BMO pertinent soit le même que le nombre de parts de catégorie Accumulation en circulation avant la distribution. Les porteurs de parts non-résidents peuvent voir le nombre de titres réduit en raison de la retenue d’impôt. Certains FNB BMO ont adopté un plan de réinvestissement des distributions, qui prévoit qu’un porteur de parts peut choisir de réinvestir automatiquement toutes les distributions en espèces versées sur les parts qu’il détient en parts additionnelles du FNB BMO pertinent, conformément aux modalités du programme de réinvestissement des distributions. Pour obtenir de plus amples renseignements, consultez la politique de distribution dans le prospectus des FNB BMO. Nous ne sommes pas des fiscalistes et chaque situation personnelle et situation fiscale peut être différente. Il est recommandé aux investisseurs de consulter leur fiscaliste avant d’agir sur la base des renseignements fournis ci-dessus.

Le présent document est fourni à titre informatif seulement. L’information qui s’y trouve ne constitue pas une source de conseils fiscaux, juridiques ou de placement et ne doit pas être considérée comme telle. Les placements particuliers ou les stratégies de négociation doivent être évalués en fonction de la situation de l’investisseur. Il est préférable, en toute circonstance, d’obtenir l’avis de professionnels. 

Tout énoncé qui repose nécessairement sur des événements futurs peut être une déclaration prospective. Les déclarations prospectives ne sont pas des garanties de rendement. Elles comportent des risques, des éléments d’incertitude et des hypothèses. Bien que ces déclarations soient fondées sur des hypothèses considérées comme raisonnables, rien ne garantit que les résultats réels ne seront pas sensiblement différents des résultats attendus. L’investisseur est prié de ne pas se fier indûment aux déclarations prospectives. Concernant les déclarations prospectives, l’investisseur doit examiner attentivement les éléments de risque décrits dans la version la plus récente du prospectus simplifié.

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