Stratégies de réalisation de pertes fiscales au moyen d’obligations à escompte

Les obligations : un outil de répartition de l’actif nécessaire

L’année 2022 a été difficile pour les investisseurs qui détiennent des obligations et des fonds obligataires. La hausse des taux d’intérêt a entraîné une baisse importante des cours des obligations d’État de grande qualité, tandis que la crainte d’une récession provoque une énorme volatilité des obligations de sociétés moins bien cotées et des obligations à rendement élevé.

La gestion d’un portefeuille est un processus rigoureux de répartition de l’actif. Dans une étude marquante de 1986, MM. Brinson, Beebower et Hood ont constaté que « la répartition de l’actif est le principal facteur déterminant de variabilité du rendement d’un portefeuille »¹. Les obligations sont une catégorie d’actif essentielle dans le processus de répartition globale et continuent de servir de tampon face à la volatilité obstinément élevée des marchés. L’écart-type du ZBAL, le FNB BMO Équilibré – une solution composée à 60 % d’actions et à 40 % de titres à revenu fixe – était de 10,14 % au 1^er septembre 2022, comparativement à 17,09 % pour le ZCN, le FINB BMO S&P/TSX composé plafonné, et à 19,22 % pour le ZUE, le FINB BMO S&P 500 couvert en dollars canadiens. De toute évidence, les obligations conservent leur valeur en matière de diversification et en tant que protection contre la volatilité dans le cadre du processus de répartition de l’actif.

Les obligations sont une catégorie d’actif essentielle dans l’ensemble du processus de répartition de l’actif et continuent de servir de protection contre la volatilité obstinément élevée des marchés.

L’imposition des obligations

L’impôt est souvent une préoccupation majeure des investisseurs fortunés, ainsi que de leurs gestionnaires de portefeuille et de leurs conseillers en placement. Les obligations versent des intérêts en fonction de leur coupon, qui est habituellement exprimé à l’émission sous forme de pourcentage de la valeur nominale de l’obligation. Ces intérêts sont imposés comme un revenu et sont indiqués sur le feuillet T5 des investisseurs qui doivent les déclarer dans leur déclaration de revenus annuelle. Les revenus d’intérêts sont imposés au taux le plus élevé; c’est pourquoi les professionnels en placement recommandent de détenir des placements à revenu fixe dans des comptes enregistrés à l’abri de l’impôt aussi souvent que possible. Mais ce simple précepte rend difficile la gestion du risque dans les comptes imposables. Heureusement, il existe une solution.

La solution : les obligations à escompte

Les obligations à escompte sont une solution souvent négligée à ce problème. Une obligation à escompte est une obligation émise à un prix inférieur à sa valeur nominale, ou une obligation qui se négocie sur le marché secondaire à un prix inférieur à sa valeur nominale. On considère qu’une obligation se négocie à escompte lorsque son taux d’intérêt nominal est inférieur aux taux d’intérêt en vigueur. D’un point de vue fiscal, la différence entre la valeur nominale d’une obligation à l’échéance et le prix de base rajusté – le prix d’achat initial de l’obligation – est considérée comme un gain ou une perte en capital. Ainsi, lorsque l’on compare des obligations similaires sur le plan du crédit, de la duration et du rendement à l’échéance, il s’ensuit qu’une obligation à escompte assortie d’un coupon inférieur sera une solution plus avantageuse sur le plan fiscal.

Comment fonctionnent les obligations à escompte?

Lorsqu’un investisseur achète une obligation, il s’attend à recevoir des intérêts de la part de l’émetteur de l’obligation – le coupon fixe. La valeur de l’obligation augmentera ou diminuera en fonction des fluctuations des taux d’intérêt du marché. Si les taux d’intérêt montent après l’émission d’une obligation, l’investisseur finira par détenir une obligation qui paie des intérêts à des taux inférieurs aux taux courants du marché. Il faut offrir un rabais aux nouveaux investisseurs pour les inciter à acheter l’obligation. Autrement dit, en raison de l’évolution des taux d’intérêt, les cours obligataires doivent s’ajuster de manière à ce que leur rendement à l’échéance, ou rendement total, soit égal ou presque au rendement à l’échéance des nouvelles émissions d’obligations dont la duration et le crédit sont semblables.

Le ZAG par rapport au ZDB – un exemple

Source : BMO Gestion mondiale d’actifs, au 30 septembre 2022. 
Rendement à l’échéance moyen pondéré : Le taux de rendement à l’échéance moyen pondéré en fonction de la valeur marchande comprend les paiements de coupons et tout gain ou toute perte que l’investisseur réalisera s’il conserve les obligations jusqu’à l’échéance.

Dans cet exemple, nous comparons le ZAG, le FINB BMO obligations totales, et le ZDB, le FINB BMO obligations à escompte. Fort d’un actif sous gestion (ASG) de 5,8 milliards de dollars, le ZAG est le plus important FNB d’obligations au Canada² et une solution incontournable pour tous les types d’investisseurs. Bien que le ZAG soit une excellente solution pour les comptes enregistrés non imposables, il existe un argument convaincant en faveur de l’utilisation du ZDB dans les comptes non enregistrés imposables.

En ce qui concerne le ZAG et le ZDB, le taux de rendement à l’échéance, la duration et le qualité de crédit moyens pondérés sont les mêmes, ce qui signifie que le client profite des mêmes expositions. Mais il existe une différence importante : le coupon moyen pondéré du ZAG est de 2,82 %, alors que celui du ZDB est de 2,00 %. En supposant un placement de 100 $ et un taux d’imposition de 40 %, le propriétaire du ZDB est assujetti à une facture fiscale qui est de 30 % inférieure à celle du propriétaire du ZAG.

De plus, le ZAG aura une valeur liquidative (VL) comprimée parce que le cours des obligations à prime diminuera pour arriver à échéance à leur valeur nominale. En revanche, la valeur liquidative du ZDB augmentera, parce que les obligations à escompte progressent et atteignent leur échéance à leur valeur nominale.

La trajectoire des taux d’intérêt, après plus de 20 ans de mouvement à la baisse, s’est rapidement redressée en raison de hausses de taux énergiques visant à contrer des niveaux d’inflation qui approchent ou dépassent les sommets de 40 ans.

Une stratégie pour la conjoncture actuelle : la réalisation de pertes fiscales avec des obligations à escompte

Des conditions inédites depuis des décennies se dessinent sur les marchés financiers. La trajectoire des taux d’intérêt, après plus de 20 ans de mouvement à la baisse, s’est rapidement redressée en raison de hausses de taux énergiques visant à contrer des niveaux d’inflation qui approchent ou dépassent les sommets de 40 ans. Comme on pouvait s’y attendre, les obligations du marché secondaire assorties de coupons fixes ont réagi en conséquence, puisque leur valeur a chuté et qu’elles se sont négociées à escompte. Même si cela n’est pas idéal, cela donne l’occasion aux gestionnaires de portefeuille et aux conseillers en placement de gérer efficacement l’impôt à payer des clients. Si ces obligations sont détenues dans des comptes imposables à escompte, elles peuvent être vendues pour générer une perte en capital à utiliser contre des gains en capital futurs. Le produit de cette vente peut être transféré dans une version à escompte de cette position afin de conserver l’exposition tout en réduisant au minimum l’impôt à payer.

Gamme de FNB d’obligations à escompte de BMO

BMO est le chef de file des fournisseurs de FNB d’obligations au Canada.³ Nous avons une gamme complète de FNB que les directeurs de portefeuille, les conseillers en placement, les bureaux familiaux et les fondations peuvent utiliser comme outils de répartition de l’actif pour gérer leur exposition aux obligations en fonction du crédit, de la durée, de la duration et, maintenant, grâce à notre gamme de FNB d’obligations à escompte, de l’exposition fiscale.

Pour les clients qui recherchent une exposition aux obligations de base générales s’apparentant à l’univers des obligations canadiennes avec un coupon inférieur :

• ZDB : FINB BMO obligations à escompte – Frais : 0,09 %; 100 % catégorie investissement

Pour les clients qui sont à la recherche d’obligations d’État de grande qualité, ayant une sensibilité moindre à la hausse des taux et un coupon inférieur :

• ZSDB : FNB BMO obligations à escompte à court terme – Frais : 0,09 %; 100 % catégorie investissement

Et pour les clients qui souhaitent obtenir un gain de rendement au moyen d’obligations de sociétés de grande qualité, ayant une sensibilité moindre à la hausse des taux et un coupon inférieur :

• ZCDB : FNB BMO obligations à escompte de sociétés – Frais : 0,15 %; 100 % catégorie investissement 

Pour en apprendre davantage sur la façon d’optimiser vos portefeuilles à l’aide de FNB d’obligations, veuillez communiquer avec votre spécialiste des FNB institutionnels BMO.

¹ Gary P. Brinson, L. Randolph Hood et Gilbert L. Beebower « Determinants of Portfolio Performance, », 1986.
² Actifs sous gestion, ACFNB, en date du 30 septembre 2022.
³ Ibid.