Rapport stratégique sur le modèle fiscalement avantageux des FNB BMO (T2 2026)

Avis juridiques

Réservé aux conseillers. 

Les titres du portefeuille et la répartition de l’actif peuvent changer sans préavis et les titres individuels ne représentent qu’un faible pourcentage des titres en portefeuille. Ces renseignements ne constituent pas une recommandation d’achat ou de vente d’un titre particulier.

Tout énoncé qui repose nécessairement sur des événements futurs peut être une déclaration prospective. Les déclarations prospectives ne sont pas des garanties de rendement. Elles comportent des risques, des éléments d’incertitude et des hypothèses. Bien que ces déclarations soient fondées sur des hypothèses considérées comme raisonnables, rien ne garantit que les résultats réels ne seront pas sensiblement différents des résultats attendus. L’investisseur est prié de ne pas se fier indûment aux déclarations prospectives. Concernant les déclarations prospectives, l’investisseur doit examiner attentivement les éléments de risque décrits dans la version la plus récente du prospectus.

Les opinions exprimées par l’auteur représentent son évaluation des marchés au moment où elles ont été exprimées. Ces opinions peuvent changer sans préavis, à tout moment. Les renseignements fournis dans le présent document ne constituent pas une sollicitation ni une offre relative à l’achat ou à la vente de titres, et ils ne doivent pas non plus être considérés comme des conseils de placement. Le rendement passé n’est pas garant des résultats futurs. 

Cette communication est fournie à titre informatif seulement. L’information qui s’y trouve ne constitue pas une source de conseils fiscaux, juridiques ou de placement et ne doit pas être considérée comme telle. Les placements particuliers et/​ou les stratégies de négociation doivent être évalués en fonction des objectifs de placement de l’investisseur. Il est préférable, en toute circonstance, d’obtenir l’avis de professionnels.

Les rendements indiciels ne tiennent pas compte des frais d’opération ni de la déduction d’autres frais et charges. Il n’est pas possible d’investir directement dans un indice. Le rendement passé n’est pas indicatif des rendements futurs.

MSCI ne parraine et n’endosse pas les FNB mentionnés dans les présentes, n’en fait pas la promotion et n’assume par ailleurs aucune responsabilité à l’égard de ces FNB ou de tout indice sur lequel se fondent ces FNB. Le prospectus du FNB renferme une description plus détaillée des liens limités que MSCI a avec le gestionnaire et les FNB associés.

L’indice est un produit de S&P Dow Jones Indices LLC ou de ses filiales (« SPDJI ») et est utilisé sous licence par le gestionnaire. S&P^MD, S&P 500^MD, US 500, The 500, iBoxx^MD, iTraxx^MD et CDX^MD sont des marques de commerce de S&P Global, Inc. ou de ses sociétés affiliées (« S&P »), et Dow Jones^MD est une marque déposée de Dow Jones Trademark Holdings LLC (« Dow Jones »). Ces marques de commerce ont été octroyées sous licence par SPDJI et ont fait l’objet d’une sous-licence octroyée au gestionnaire à certaines fins. Le FNB n’est ni parrainé, ni cautionné, ni vendu, ni promu par SPDJI, Dow Jones, S&P et leurs sociétés affiliées; elles ne font aucune déclaration sur l’opportunité d’investir dans ces produits et ne sont aucunement responsables des erreurs, omissions ou interruptions de l’indice.

On ne peut pas investir directement dans un indice.

Les placements dans des fonds négociés en bourse peuvent comporter des frais de courtage, des frais de gestion et d’autres frais. Veuillez lire l’Aperçu du FNB ou le prospectus du FNB en question avant d’investir. Les taux de rendement indiqués sont les taux de rendement composés annuels historiques globaux; ils tiennent compte de l’évolution de la valeur des parts et du réinvestissement de tous les dividendes ou montants distribués, mais non des commissions qui se rattachent aux ventes, aux rachats ou aux distributions ni des frais facultatifs ou de l’impôt payables par le porteur de parts, lesquels auraient réduit le rendement. Les fonds négociés en bourse ne sont pas garantis, leur valeur fluctue fréquemment et leur rendement passé n’est pas indicatif de leur rendement futur. 

Pour connaître les risques liés à un placement dans les FNB BMO, veuillez consulter les risques spécifiques énoncés dans le prospectus du FNB BMO. Les FNB BMO s’échangent comme des actions, ils peuvent se négocier à escompte à leur valeur liquidative et leur valeur marchande fluctue, ce qui peut augmenter le risque de perte. Les distributions ne sont pas garanties et sont susceptibles d’être changées ou éliminées.

Les taux de rendement des distributions sont calculés en divisant la plus récente distribution régulière ou prévue (qui peut être fondée sur le revenu, les dividendes, le remboursement du capital ou les primes d’option, selon le cas), exclusion faite des distributions de fin d’année supplémentaires et des distributions spéciales réinvesties, annualisée en fonction de la fréquence, par la valeur liquidative (VL) courante. Le calcul du taux de rendement ne comprend pas les distributions réinvesties. Les distributions ne sont pas garanties, peuvent varier et sont susceptibles d’être changées ou éliminées. Les taux de distribution peuvent changer sans préavis (à la hausse ou à la baisse) selon les conditions du marché et la variation de la valeur liquidative. Le versement des distributions ne doit pas être confondu avec le rendement ou le taux de rendement du FNB BMO. Si les distributions versées par un FNB BMO sont supérieures au rendement du fonds d’investissement, votre placement initial perdra de la valeur. Les distributions versées du fait de gains en capital réalisés par un FNB BMO, ainsi que le revenu et les dividendes accumulés par un FNB BMO, font partie de votre revenu imposable de l’année où ils ont été versés. Le prix de base rajusté est réduit du montant de tout remboursement de capital. Si le prix de base rajusté est inférieur à zéro, il vous faudra payer l’impôt sur les gains en capital sur la portion du montant qui est inférieure à zéro. 

Les distributions en espèces, le cas échéant, sur les parts d’un FNB BMO (autres que les parts de catégorie Accumulation ou les parts assujetties à un régime de réinvestissement des distributions) devraient être payées principalement à partir de dividendes ou de distributions, et autres revenus ou gains, reçus par le FNB BMO, moins les dépenses du FNB BMO, mais peuvent également comprendre des montants non imposables, dont des remboursements de capital, qui peuvent être versés à l’entière discrétion du gestionnaire. Dans la mesure où les dépenses d’un FNB BMO dépassent le revenu qu’il génère au cours d’un mois, d’un trimestre ou d’une année, selon le cas, il n’est pas prévu qu’une distribution mensuelle, trimestrielle ou annuelle soit versée. Les distributions, le cas échéant, à l’égard des parts de catégorie Accumulation du FINB BMO obligations de sociétés à court terme, du FINB BMO obligations fédérales à court terme, du FINB BMO obligations provinciales à court terme, du FNB BMO obligations à très court terme et du FNB BMO obligations américaines à très court terme seront automatiquement réinvesties dans des parts additionnelles du FNB BMO pertinent. Après chaque distribution, le nombre de parts de catégorie Accumulation du FNB BMO pertinent sera immédiatement consolidé de manière à ce que le nombre de parts de catégorie Accumulation en circulation du FNB BMO pertinent soit le même que le nombre de parts de catégorie Accumulation en circulation avant la distribution. Les porteurs de parts non-résidents peuvent voir le nombre de titres réduit en raison de la retenue d’impôt. Certains FNB BMO ont adopté un plan de réinvestissement des distributions, qui prévoit qu’un porteur de parts peut choisir de réinvestir automatiquement toutes les distributions en espèces versées sur les parts qu’il détient en parts additionnelles du FNB BMO pertinent, conformément aux modalités du programme de réinvestissement des distributions. Pour obtenir de plus amples renseignements, consultez la politique de distribution dans le prospectus des FNB BMO. 

Les fonds négociés en bourse BMO sont gérés par BMO Gestion d’actifs inc., une société de gestion de fonds d’investissement et de gestion de portefeuille et une entité juridique distincte de la Banque de Montréal.

BMO Gestion mondiale d’actifs est une marque de commerce sous laquelle BMO Gestion d’actifs inc. et BMO Investissements Inc. exercent leurs activités.

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